Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CITERNEO, SAS

Numéro de dépôt :
3995354
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2023
Marque en couleurs, figurative de CITERNEO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 4 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITERNEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITERNEO domicilié(e) Z.I. la Boitardièrer, 124 rue de la girardière, PB 226 - 37400 - AMBOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 243 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITERNEO domicilié(e) Z.I. la Boitardièrer, 124 rue de la girardière, PB 226 - 37400 - AMBOISE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995354.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 avril 2023.

CITERNEO a également déposé les autres marques suivantes : CITERNEO , LA CITERNE VERTE


CITERNEO, SAS - Z.I. la Boitardièrer, 124 rue de la girardière, PB 226 - 37400 - AMBOISE - France - SIREN 501243380


CITERNEO - Z.I. la Boitardièrer, 124 rue de la girardière, PB 226 - 37400 - AMBOISE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ;

Coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.